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MENTIONS LÉGALES

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  • Dénomination sociale ou raison sociale : Bretagne Service Tirage Pression

  • Adresse du siège social de l’entreprise : 1 place du Marché - 22730 Trégastel

  • Noms des dirigeants de l’entreprise : M. Philippe MAUROUARD

  • Numéro de téléphone, adresse e-mail de l'entreprise : 06 72 00 49 06        - bstp.maurouard@gmail.com

  • Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés  ou autre autorité applicable à l’activité : 84948693100017

  • Numéro TVA intracommunautaire : FR78849486931

  • Forme Juridique de l’entreprise : SASU

  • Montant du Capital Social : 10 000€

  • Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de ce site : WIX - WIX.com LTD - 40 Namal Tel Aviv 6350671 ISRAËL - lien de demande de rappee téléphonique : https://support.wix.com/fr/article/contacter-lassistance-t%C3%A9l%C3%A9phonique-de-wix

DROITS D’AUTEUR

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de BSTP ou de tiers ayant autorisé BSTP à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de BSTP est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

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